Conseil communautaire lundi 20 mars 2023

Salle waquet – 17h30

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023
   FINANCES
3. Vote des budgets primitifs 2023, budget général et annexes
4. Attribution des subventions 2023 — compte d’imputation 6574
5. Vote des taux de fiscalité 2023
6. Vote de la TEOM
7. Vote du produit attendu pour le calcul de la taxe GEMAPI
8. Révision de la Taxe de séjour
9. Révision des tarifs du service petite enfance- enfance — jeunesse
10. Demande de subvention « Fonds vert » Bâtiment 9 du Technoparc
    DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
11. Convention avec la Réglon pour la mlse en œuvre du fond partenarlal économie de proximité
12. Attribution d’une aide — fonds partenarial économie de proximité — ASCLEPIOS
13. Adoption d’un règlement d’aide en faveur de la création d’établissements dédies à l’accueil de professionnels de santé
14. Attribution d’une aide en faveur de la société J.M SALBRIS dans le cadre du dispositif d’aide en faveur de la création d’établissements dédies à l’accueil de professionnels de santé
    Administration Générale
    Communauté de Communes Sologne des Rivières — 6 rue des Ecoles — 41300 SALBRIS
    02 54 96 23 00 — mail : solognedesrivieres@ccsr.fr www.sologne-des-rwieres.fr
    URBANISME
15. Cession Standis : acquisition à la Ville de Salbris puis cession à la société Standis
16. Cession Guyader CHARPENTE 3D : acquisition à la Ville de Salbris puis cession à la société Guyader CHARPENTE 3D des lots 22 et 24 et parcelle AR 497 ZA des Champs
    TOURISME
17. Révision de tarifs prestation Weebnb de l’Office de Tourisme
    ENFANCE-JEUNESSE
18. Convention d’accueil des enfants de Marcilly en Gault sur I’ALSH de la CCSR
    DIVERS
19. Informations et questions
20. Décisions